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Brevet européen · EP0089733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0089733
Numéro de demande
EP83300070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 1983
Publié
28 sept. 1983
Délivré
23 sept. 1987
Radié
5 janv. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47G 23/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8201413 19.01.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Jones-Fenleigh, Edward James

Oadby Leicestershire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.