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Brevet européen · EP0089925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0089925
Numéro de demande
EP83810106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1983
Publié
28 sept. 1983
Délivré
28 mai 1986
Radié
31 mars 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 75/14 (2006.01)
Priorité
CH A 1722/82 19.03.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Marc Terraillon

1204 Genève

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Terraillon, Marc

CH-1204 Genève

Mazzucco, Daniel

F-74100 Annemasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.