Tuyères de pompe
Brevet européen · EP0089966 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0089966
- Numéro de demande
- EP82902686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 1982
- Publié
- 5 oct. 1983
- Délivré
- 28 mai 1986
- Radié
- 28 mai 1986
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A22C 11/02 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8127984 16.09.1981
- Demande PCT
- PCT/GB1982/000271 16.09.1982
- Publication PCT
- WO1983/000985 31.03.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Tréharne, Timothy John Mingay
West Sussex RH19 4HH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.