Bistabiles elektromagnetisches Stromstossrelais
Brevet européen · EP0089973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0089973
- Numéro de demande
- EP82902814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1982
- Publié
- 5 oct. 1983
- Délivré
- 6 août 1986
- Radié
- 30 sept. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 50/60 (2006.01)H01H 51/08 (2006.01)H01H 50/26 (2006.01)H01H 50/68 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3139285 02.10.1981
- Demande PCT
- PCT/EP1982/000215 27.09.1982
- Publication PCT
- WO1983/001343 14.04.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Brungsberg, Heinrich
D-5880 Lüdenscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.