Suspension pour roue unique

Brevet européen · EP0090154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0090154
Numéro de demande
EP83101260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1983
Publié
5 oct. 1983
Délivré
24 sept. 1986
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 55/112 (2006.01)
B60G 15/08 (2006.01)
Priorité
US A 361944 25.03.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Brandstadter, Jack M.

Royal Oak Michigan 48073, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.