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Brevet européen · EP0090522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0090522
Numéro de demande
EP83301272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1983
Publié
5 oct. 1983
Délivré
8 oct. 1986
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 16/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8208815 25.03.1982
GB A 8208848 25.03.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Howorth Airtech Limited

Victoria Works, Lorne Street, Farnworth, Bolton/Lancs, GB

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Howorth, Frederick Hugh

Ollerton near Chorley Lancs, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.