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Brevet européen · EP0090638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0090638
Numéro de demande
EP83301749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1983
Publié
5 oct. 1983
Délivré
16 janv. 1991
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/00 (2006.01)
Priorité
US A 364052 31.03.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Bull HN Information Systems Inc.

1209 Orange Street, Corp. Trust, Wilmington/DE, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Keeley, James W.

Hudson/NH, US

Fisher, Edwin P.

North Abington/MA, US

Curley, John L.

North Andover/MA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.