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Brevet européen · EP0090668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0090668
Numéro de demande
EP83301827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1983
Publié
5 oct. 1983
Délivré
15 oct. 1986
Radié
15 oct. 1986
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B62B 7/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8209556 31.03.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Al-Sheikh, Abdelraouf Mohamad Sami

Loughborough Leicestershire, GB

Avci, Sakir Taylan

Instanbul, GB

Kelso, Kenneth Stuart

St.Albans Hertfordshire, GB

Pugh, Stuart

Loughborough Leicestershire, GB

Smith, Douglas Gordon

Loughborough Leicestershire, GB

Kwek, Seng Heng

Singapore, SG

McBean, Lionel Bruce

Birmingham West Midlands, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.