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Brevet européen · EP0090907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0090907
- Numéro de demande
- EP83100124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 1983
- Publié
- 12 oct. 1983
- Délivré
- 6 nov. 1985
- Radié
- 31 janv. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/10 (2006.01)B41J 31/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2165/82 07.04.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 15 déc. 1995
Transféré
- Titulaire
- Pelikan GmbH, Podbielskistrasse 141, Postfach 103, D-30177 Hannover, Allemagne → Pelikan Produktions AG, Forchstrasse 100, 8132 Egg ZH
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Kohle, Ulrich
CH-8500 Frauenfeld
Paffhausen, Hans
Aberdeenshire Scotland, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.