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Brevet européen · EP0091032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0091032
Numéro de demande
EP83102970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1983
Publié
12 oct. 1983
Délivré
10 sept. 1986
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/06 (2006.01)
A61H 9/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3212298 02.04.1982
GR A 70755 10.03.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

Wilhelminasingel 118, Maastricht, NL

Inventeur

Baus, Heinz Georg

CH-3626 Hünibach-Thun

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.