Système de distribution et pochette de remplissage
Brevet européen · EP0091306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0091306
- Numéro de demande
- EP83301883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 1983
- Publié
- 12 oct. 1983
- Délivré
- 25 mai 1988
- Radié
- 31 mars 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 365552 05.04.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 juil. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Magid, David J.
Doylestown Pennsylvania 18901, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.