Federelement
Brevet européen · EP0091449 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0091449
- Numéro de demande
- EP82903035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 1982
- Publié
- 19 oct. 1983
- Délivré
- 4 mai 1988
- Radié
- 31 oct. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/00 (2006.01)A47C 23/00 (2006.01)E01F 15/00 (2006.01)F16L 3/20 (2006.01)
- Priorité
- CH A 6671/81 19.10.1981
- Demande PCT
- PCT/CH1982/000112 15.10.1982
- Publication PCT
- WO1983/001495 28.04.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 juin 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Mandataire
Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt
9495 Triesen, LI
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.