Tintenschreiber
Brevet européen · EP0091516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0091516
- Numéro de demande
- EP82112046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 1982
- Publié
- 19 oct. 1983
- Délivré
- 31 juil. 1985
- Radié
- 31 déc. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43K 8/00 (2006.01)B43K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2208/82 08.04.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Kupferschmidt, Wolfgang
D-3002 Wedemark 15, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.