Compositions acaricides

Brevet européen · EP0091616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0091616
Numéro de demande
EP83103195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1983
Publié
19 oct. 1983
Délivré
25 sept. 1985
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 31/16 (2006.01)
A01N 37/52 (2006.01)
A01N 41/02 (2006.01)
A01N 57/12 (2006.01)
Priorité
IT A 2052682 01.04.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Montedison S.p.A.

31, Foro Buonaparte, Milano, IT

Mandataire

Avv. Andrea Pozzi

Via Pioda 12 Casella postale 3205, 6901 Lugano

Inventeur

Regiroli, Giovanni

I-20026 Novate Milanese, Milan, IT

Caprioli, Vincenzo

San Martino Pavia, IT

Longoni, Angelo

Milan, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.