Ionisationsfeuermelder

Brevet européen · EP0091623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0091623
Numéro de demande
EP83103225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1983
Publié
19 oct. 1983
Délivré
8 janv. 1986
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/10 (2006.01)
G01N 27/66 (2006.01)
G01N 27/64 (2006.01)
Priorité
CH A 2184/82 08.04.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.