Cafetière ménagère

Brevet européen · EP0091634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0091634
Numéro de demande
EP83103279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1983
Publié
19 oct. 1983
Délivré
7 août 1985
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/057 (2006.01)
A47J 31/06 (2006.01)
Priorité
FR A 8206256 09.04.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Moulinex S.A.

11, rue Jules-Ferry, Bagnolet, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Amiot, Jacques Henri Julien

F-61000 Alencon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.