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Brevet européen · EP0091709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0091709
- Numéro de demande
- EP83200459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 1983
- Publié
- 19 oct. 1983
- Délivré
- 28 mai 1986
- Radié
- 30 mars 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B41F 9/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2150/82 07.04.1982
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 15 avr. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- De La Rue Giori S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne → KBA-GIORI S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.