Composition insecticide synergique

Brevet européen · EP0091756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0091756
Numéro de demande
EP83301791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1983
Publié
19 oct. 1983
Délivré
12 juil. 1989
Radié
31 mars 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 47/34 (2006.01)
Priorité
US A 363830 31.03.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Nederland B.V

Rhône-Poulenc Nederland B.V.

Draaistroom 1 Postbus 10, Amstelveen, NL

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Ayad, Hafez Mohammed

Gary North Carolina 27511, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.