Garnspule aus Kunststoff
Brevet européen · EP0092154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0092154
- Numéro de demande
- EP83103555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 1983
- Publié
- 26 oct. 1983
- Délivré
- 17 juil. 1985
- Radié
- 17 juil. 1985
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D06B 17/04 (2006.01)B65H 75/02 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8211540 21.04.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.