Garnspule aus Kunststoff

Brevet européen · EP0092154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0092154
Numéro de demande
EP83103555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1983
Publié
26 oct. 1983
Délivré
17 juil. 1985
Radié
17 juil. 1985
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D06B 17/04 (2006.01)
B65H 75/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8211540 21.04.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.