Fahrbares Bodenlockerungsgerät

Brevet européen · EP0092201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0092201
Numéro de demande
EP83103674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1983
Publié
26 oct. 1983
Délivré
19 mars 1986
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 11/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3214084 16.04.1982
DE A 3223268 22.06.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Orth, Günter

D-5241 Birken/Sief, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.