Elément de chaîne

Brevet européen · EP0092382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0092382
Numéro de demande
EP83302103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1983
Publié
26 oct. 1983
Délivré
4 mars 1987
Radié
30 avr. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8210973 15.04.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Parsons Controls Limited

Stourport on Severn, Stourport/Worcs, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Millington, Michael John

Kidderminster/Worcs, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.