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Brevet européen · EP0092396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0092396
Numéro de demande
EP83302134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1983
Publié
26 oct. 1983
Délivré
22 juin 1988
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/00 (2006.01)
B65D 5/04 (2006.01)
Priorité
US A 370387 21.04.1982
US A 370557 21.04.1982
US A 370558 21.04.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 29 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Ganz, Robert Henry

Saddle River New Jersey 07458, US

Manizza, Guelfo Antonio

Blauvelt New York 10913, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.