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Brevet européen · EP0092396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0092396
- Numéro de demande
- EP83302134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 1983
- Publié
- 26 oct. 1983
- Délivré
- 22 juin 1988
- Radié
- 30 avr. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/00 (2006.01)B65D 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 370387 21.04.1982US A 370557 21.04.1982US A 370558 21.04.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
- 29 juil. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Ganz, Robert Henry
Saddle River New Jersey 07458, US
Manizza, Guelfo Antonio
Blauvelt New York 10913, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.