Dispositif de massage facial

Brevet européen · EP0092449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0092449
Numéro de demande
EP83400545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1983
Publié
26 oct. 1983
Délivré
13 nov. 1985
Radié
15 mars 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61H 15/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8204824 22.03.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.