Porte-bagages pour véhicules

Brevet européen · EP0092530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0092530
Numéro de demande
EP83850073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1983
Publié
26 oct. 1983
Délivré
28 mai 1986
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 9/04 (2006.01)
Priorité
SE A 8202491 21.04.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Van der Wouden, Adriaan

NL-4851 CJ Ulvenhout, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.