Mécanisme d'alimentation par intermittence

Brevet européen · EP0092849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0092849
Numéro de demande
EP83104118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1983
Publié
2 nov. 1983
Délivré
5 mars 1986
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 20/18 (2006.01)
Priorité
JP A 71762/82 28.04.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Yoshida Kogyo K.K.

No.1, Kanda, Izumi-cho, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Yoshida, Hiroshi

Toyama-ken, JP

Akashi, Shunji

Toyama-ken, JP

Kuse, Kazuki

Toyama-ken, JP

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