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Brevet européen · EP0093080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0093080
Numéro de demande
EP83810150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1983
Publié
2 nov. 1983
Délivré
25 sept. 1985
Radié
30 avr. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/70 (2006.01)
H03K 17/97 (2006.01)
G06F 3/02 (2006.01)
Priorité
CH A 2283/82 15.04.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.