Mécanisme d'alimentation pour une machine a coudre
Brevet européen · EP0093145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0093145
- Numéro de demande
- EP82903361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 1982
- Publié
- 9 nov. 1983
- Délivré
- 5 mars 1986
- Radié
- 30 nov. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 27/02 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8106701 11.11.1981
- Demande PCT
- PCT/SE1982/000374 08.11.1982
- Publication PCT
- WO1983/001795 26.05.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Skogward, Kenneth Oscar Emanuel
S-561 49 Huskvarna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.