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Brevet européen · EP0093318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0093318
- Numéro de demande
- EP83103828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 1983
- Publié
- 9 nov. 1983
- Délivré
- 19 août 1987
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A22C 17/12 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3216150 30.04.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
Schill, Hermann
D-7640 Kehl 16, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.