Emballage sous vide

Brevet européen · EP0093480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0093480
Numéro de demande
EP83300134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 1983
Publié
9 nov. 1983
Délivré
16 avr. 1986
Radié
10 janv. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65B 11/52 (2006.01)
B65B 31/02 (2006.01)
Priorité
IT A 2103082 30.04.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  2. 31 déc. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Grace & Co.-Conn., 1114 Avenue of the Americas, New York/NY, Etats-Unis d'Amérique → Cryovac, Inc., 100 Rogers Bridge Road,, Building A, Duncan, S.C. 29334-0464, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Bortolani, Ermanno

Legnano Milano, IT

Brembilla, Sandro

Arese Milano, IT

Vassarotti, Enzo

1180 Bugneaux Sur Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.