Emballage sous vide
Brevet européen · EP0093480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0093480
- Numéro de demande
- EP83300134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 1983
- Publié
- 9 nov. 1983
- Délivré
- 16 avr. 1986
- Radié
- 10 janv. 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65B 11/52 (2006.01)B65B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- IT A 2103082 30.04.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 31 déc. 1999
Transféré
- Titulaire
- Grace & Co.-Conn., 1114 Avenue of the Americas, New York/NY, Etats-Unis d'Amérique → Cryovac, Inc., 100 Rogers Bridge Road,, Building A, Duncan, S.C. 29334-0464, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Bortolani, Ermanno
Legnano Milano, IT
Brembilla, Sandro
Arese Milano, IT
Vassarotti, Enzo
1180 Bugneaux Sur Rolle
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.