Couverture de toit utilisant une composition élastomère

Brevet européen · EP0093500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0093500
Numéro de demande
EP83301718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1983
Publié
9 nov. 1983
Délivré
29 juin 1988
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/16 (2006.01)
C08L 23/20 (2006.01)
C08K 5/37 (2006.01)
E04D 5/06 (2006.01)
Priorité
US A 363325 29.03.1982
US A 381259 24.05.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Uniroyal Inc.

Uniroyal, Inc.

1230 av. of the Americas, New York/NY, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Crepeau, Allen Ervin

New Haven, CT 06488, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.