Mit Rädern versehenes Untergestell
Brevet européen · EP0093700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0093700
- Numéro de demande
- EP83850113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 1983
- Publié
- 9 nov. 1983
- Délivré
- 22 juil. 1987
- Radié
- 31 mai 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 5/00 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8202763 03.05.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Engman, Bo
S-863 00 Sunds Bruk, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.