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Brevet européen · EP0093800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0093800
Numéro de demande
EP82111603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1982
Publié
16 nov. 1983
Délivré
5 nov. 1986
Radié
31 déc. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 17/00 (2006.01)
B23Q 1/02 (1990.01)
Priorité
US A 375488 06.05.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Brown, Ivan R.

Breesport New York 14816, US

Sheehan, Terrence M.

Elmira New York 14901, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.