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Brevet européen · EP0093821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0093821
- Numéro de demande
- EP82810308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 1982
- Publié
- 16 nov. 1983
- Délivré
- 6 mai 1987
- Radié
- 15 juil. 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 47/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2948/82 12.05.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.