Relais électromagnétique

Brevet européen · EP0094086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0094086
Numéro de demande
EP83104604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1983
Publié
16 nov. 1983
Délivré
5 sept. 1990
Radié
31 mai 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/04 (2006.01)
H01H 50/24 (2006.01)
H01H 50/54 (2006.01)
Priorité
US A 376491 10.05.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Babcock, Inc.

3501 Harbor Boulevard, Costa Mesa/CA, US

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Hurter, Max

Riverside California 92506, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.