Système de contrôle pour métier à tisser
Brevet européen · EP0094099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0094099
- Numéro de demande
- EP83104684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 1983
- Publié
- 16 nov. 1983
- Délivré
- 27 août 1986
- Radié
- 31 mai 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 47/34 (2006.01)D03D 51/34 (2006.01)B65H 51/22 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8202991 12.05.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Hellström, Jerker
S-44041 Nol, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.