Dispositif hydraulique

Brevet européen · EP0094131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0094131
Numéro de demande
EP83200638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1983
Publié
16 nov. 1983
Délivré
15 mars 1989
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 13/00 (2006.01)
Priorité
US A 374631 04.05.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Les Produits Associés LPA-Broxo S.A.

39, rue Peillonnex, 1225 Chêne-Bourg

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Moret, Michel-Antoine

CH-1225 Chene-Bourg

Mousson, Jean-Pierre

CH-1207 Genève

Cuenoud Gérard

CH-1212 Grand-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.