Roboteranlage

Brevet européen · EP0094338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0094338
Numéro de demande
EP83710023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1983
Publié
16 nov. 1983
Délivré
7 janv. 1988
Radié
30 avr. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
B25J 15/02 (2006.01)
Priorité
SE A 8202943 11.05.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988

Parties

Titulaire

ASEA Aktiebolag

Västeras, SE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Berg, Rune

S-724 74 Västeras, SE

Favot, Guido

S-722 31 Västeras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.