Spulendorn-Antrieb
Brevet européen · EP0094483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0094483
- Numéro de demande
- EP83102495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 1983
- Publié
- 23 nov. 1983
- Délivré
- 2 sept. 1987
- Radié
- 13 mars 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65H 54/44 (2006.01)B65H 54/40 (2006.01)
- Priorité
- US A 379134 17.05.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 15 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- Maschinenfabrik, Rieter AG, Klosterstrasse 20, Postfach 290, 8406 Winterthur → MURATA MACHINERY LTD, 136, Takeda-Mukaishiro cho, Fushimi-ku, Kyoto, 612-8686, Japon
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.