Bahneinziehvorrichtung

Brevet européen · EP0094631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0094631
Numéro de demande
EP83104709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1983
Publié
23 nov. 1983
Délivré
10 sept. 1986
Radié
31 mai 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 13/02 (2006.01)
Priorité
US A 377607 13.05.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Stone, Rex D.

York Pennsylvania 17402, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.