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Brevet européen · EP0094675 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0094675
- Numéro de demande
- EP83104848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 1983
- Publié
- 23 nov. 1983
- Délivré
- 12 mars 1986
- Radié
- 31 mai 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/084 (2006.01)
- Priorité
- AT A 1982/82 19.05.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Svoboda, Josef, Dipl. Ing.
A-2320 Schwechat, AT
Muad, Al-Madhi
A-1030 Wien, AT
Himmetsberger, Alois
A-1113 Wien, AT
Würthner, Hubert
A-2410 Hainburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.