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Brevet européen · EP0094896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0094896
Numéro de demande
EP83440004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 1983
Publié
23 nov. 1983
Délivré
20 juil. 1988
Radié
20 juil. 1988
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04N 5/76 (2006.01)
H01R 31/06 (2006.01)
Priorité
FR A 8208744 13.05.1982
FR A 8216499 27.09.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Ateliers Sandvale S.à r.l.

33, rue des Jardins, Colmar, FR

Mandataire

Dipl.-Ing. Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Sandmann, Rodolphe

F-68600 Neuf-Brisach, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.