Behandlung von beschichtetem Glas
Brevet européen · EP0095228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0095228
- Numéro de demande
- EP83301430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 1983
- Publié
- 30 nov. 1983
- Délivré
- 11 juin 1986
- Radié
- 31 mars 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 3/32 (2006.01)C03C 19/00 (2006.01)B24B 9/10 (2006.01)C03C 27/08 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8209351 30.03.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Lawrenson, Jack
Windle St.Helens Merseyside, GB
Murphy, Kevin Michael
Southport Merseyside PR9 ORD, GB
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