Behandlung von beschichtetem Glas

Brevet européen · EP0095228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0095228
Numéro de demande
EP83301430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1983
Publié
30 nov. 1983
Délivré
11 juin 1986
Radié
31 mars 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 3/32 (2006.01)
C03C 19/00 (2006.01)
B24B 9/10 (2006.01)
C03C 27/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8209351 30.03.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Lawrenson, Jack

Windle St.Helens Merseyside, GB

Murphy, Kevin Michael

Southport Merseyside PR9 ORD, GB

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