Piège à insecte

Brevet européen · EP0095309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0095309
Numéro de demande
EP83302797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1983
Publié
30 nov. 1983
Délivré
30 juil. 1986
Radié
31 mai 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 1/02 (2006.01)
A01M 1/10 (2006.01)
Priorité
CA A 403667 25.05.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Simon Fraser University

Burnaby/British Columbia, CA

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Lindgren, Staffan B.

Vancouver V5R 2Y6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.