Asymmetrische 1:2-Chromkomplexfarbstoffe

Brevet européen · EP0095441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0095441
Numéro de demande
EP83810191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1983
Publié
30 nov. 1983
Délivré
27 nov. 1985
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 45/16 (2006.01)
Priorité
CH A 3016/82 14.05.1982
CH A 145/83 12.01.1983
CH A 146/83 12.01.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Beffa, Fabio, Dr.

CH-4125 Riehen

Püntener, Alois, Dr.

CH-4310 Rheinfelden

Loew, Peter, Dr.

CH-4132 Münchenstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.