Sonnette hydraulique pour le battage de pieux
Brevet européen · EP0095801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0095801
- Numéro de demande
- EP83200707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 1983
- Publié
- 7 déc. 1983
- Délivré
- 27 août 1986
- Radié
- 27 août 1986
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E02D 7/10 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8202224 02.06.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Arentsen, Dik
NL-2353 PR Leiderdorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.