Transformateur électrique et procédé pour sa fabrication
Brevet européen · EP0096058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0096058
- Numéro de demande
- EP82903586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 1982
- Publié
- 21 déc. 1983
- Délivré
- 10 sept. 1986
- Radié
- 31 déc. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 33/00 (1990.01)H01F 27/30 (2006.01)H01F 41/02 (2006.01)H01F 29/02 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8123146 11.12.1981
- Demande PCT
- PCT/FR1982/000209 10.12.1982
- Publication PCT
- WO1983/002194 23.06.1983
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Société Nouvelle Transfix Société Anonyme
Cahors/Cédex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.