Kugelmutter mit einstellbarer Vorspannung
Brevet européen · EP0096072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0096072
- Numéro de demande
- EP83900378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 1982
- Publié
- 21 déc. 1983
- Délivré
- 20 janv. 1988
- Radié
- 20 janv. 1988
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16H 25/22 (2006.01)B23Q 5/56 (2006.01)
- Priorité
- US A 331980 18.12.1981
- Demande PCT
- PCT/US1982/001743 13.12.1982
- Publication PCT
- WO1983/002142 23.06.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 févr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Johnstone, Richard
Brookfield, WI 53005, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.