Mikrobizide Sulfenyl-Pyrrole
Brevet européen · EP0096142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0096142
- Numéro de demande
- EP82810539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 1982
- Publié
- 21 déc. 1983
- Délivré
- 18 janv. 1989
- Radié
- 31 déc. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 207/48 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)A01N 43/34 (2006.01)C07D 405/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 8110/81 18.12.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 28 févr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.