Mikrobizide Sulfenyl-Pyrrole

Brevet européen · EP0096142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0096142
Numéro de demande
EP82810539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1982
Publié
21 déc. 1983
Délivré
18 janv. 1989
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 207/48 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
A01N 43/34 (2006.01)
C07D 405/04 (2006.01)
Priorité
CH A 8110/81 18.12.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.