Schloss für eine Tür, ein Fenster od. dgl
Brevet européen · EP0096229 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0096229
- Numéro de demande
- EP83104530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1983
- Publié
- 21 déc. 1983
- Délivré
- 27 déc. 1985
- Radié
- 31 mai 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05C 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE U 8218024 04.06.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Maus von Resch, Julius
D-7000 Stuttgart-1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.