Matériel photosensible pour transferts à sec

Brevet européen · EP0096572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0096572
Numéro de demande
EP83303258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1983
Publié
21 déc. 1983
Délivré
10 déc. 1986
Radié
30 juin 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03C 5/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8216503 07.06.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Shepherd, John Victor

Ashford Kent, GB

Thornley, John Stirk

Ashford Kent, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.